Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERISNET
FRANCE CARAIBES MOBILES S.A.

Numéro de dépôt :
3024820
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010

Présentation de la marque AMERISNET

Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CARAIBES MOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERISNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CARAIBES MOBILES domicilié(e) 41-45 Boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 984 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AMERISNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERISNET est expirée depuis le 28 avril 2010.

FRANCE CARAIBES MOBILES a également déposé les autres marques suivantes : AMERIS NET , FRANCE CARAIBE MOBILES , AMÉRIS GSM ANTILLES , PREFERENCE , AMERIS


FRANCE CARAIBES MOBILES S.A. - 41-45 Boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 379984891


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 22 avril 2002 - Changement de dénomination n°345002 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels ; appareils téléphoniques et appareils téléphoniques portables ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; organe de commandes de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, cartes pour la conversion le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux quelque soit le réseau de communication utilisé ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données ou de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble et du satellite ; banques de données, interfaces, banques d'images. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; serre-livres ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; cartes de fidélité ou d'abonnement sur support papier ou carton. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et notamment de téléphonie sans fil ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; surveillance, traitement, émission et réception de données, sons, images et/ou signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; systèmes de communication et de transmission de données et notamment transmission par paquets, réseaux locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion, messageries, messageries électroniques et informatiques ; échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs, téléphones et centres serveurs ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communication ; service de courrier électronique ; services de messagerie électronique, téléphonique et télématique ; services télématiques ; transmission de télécopies et transmission de télécopies par téléphone ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et/ou par téléphone et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques et notamment Internet, téléphoniques ou optiques ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.